Délibérations

Délibération n° 2026-18 du 14-04-2026 fixant les indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux 1,3 Mo Délibération n° 2026-17 du 14-04-2026 Approuvant le versement d'une subvention d'équilibre en section de fonctionnement du budget 1,1 Mo Délibération n° 2026-16 du 14-04-2026 Adoptant le budget annexe des déchets 2026 9,7 Mo Délibération n° 2026-15 du 14-04-2026 Approuvant le budget principal pour l'exercice 2026 54,0 Mo Délibération n° 2026-14 du 14-04-2026 Approuvant le compte Administratif ainsi que le compte de gestion arrêtés en coordination au titre de l'exercice 2025 du budget annexe des déchets 11,1 Mo Délibération n° 2026-13 du 14-04-2026 Approuvant le compte Administratif ainsi que le compte de gestion arrêtés en coordination au titre de l'exercice 2025 du budget principal 35,8 Mo Délibération n° 2026-12 du 02-04-2026 Portant élections des délégués titulaires et suppléants de la communauté des communes TEREHEAMANU 623,3 Ko Délibération n° 2026-11 du 02-04-2026 Portant désignation des représentants de la Commune de Papara au Syndicat mixte ouvert chargé de la gestion et traitement des déchets SMO 550,3 Ko Délibération n° 2026-10 du 02-04-2026 Portant désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie des déchets CED 590,5 Ko Délibération n° 2026-09 du 02-04-2026 Fixant la composition de la Commission d'Appel d'Offres CAO 582,3 Ko Délibération n° 2026-08 du 02-04-2026 Portant désignation des représentants de la Commune de Papara au Syndicat Mixte chargé de la gestion du Contrat de ville de l'agglomération de Papeete 597,2 Ko Délibération n° 2026-07 du 02-04-2026 Portant désignation des délégués de la Commune de Papara au Comité Syndical du Syndicat pour la promotion des Communes de la Polynesie francaise SPCPF 569,5 Ko Délibération n° 2026-06 du 02-04-2026 Portant désignation des membres du conseil d'administration de la régie des eaux VAIPU 608,8 Ko Délibération n° 2026-05 du 02-04-2026 Fixant la dénomination et la composition des commissions de travail permanentes au sein du conseil municipal 736,0 Ko Délibération n° 2026-04 du 02-04-2026 Portant délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire de la Commune de Papara en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités 745,2 Ko Délibération n° 2026-03 du 27-03-2026 Fixant les nombres d'adjoints au Maire appelés à siéger au sein du conseil municipal de la Commune de Papara 1,3 Mo Délibération n° 2026-02 du 24-02-2026 prenant acte du débat d'orientation budgétaire 2026 6,3 Mo Délibération n° 2026-01 du 24-02-2026 Fixation des lieux de vote pour les élections et plan de stationnement mutualisé sur le secteur pk36 1,1 Mo