Délibération 2026
Délibération n° 2026-29 du 11-07-2026 Portant modification de la délibération n° 2026-10 du 02 avril 2026 portant désignation de
Délibération n° 2026-28 du 11-07-2026 Portant élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Délibération n° 2026-27 du 11-07-2026 Fixant les modalités de dépôt des listes de candidats pour l'élection des membres de la Co
Délibération n° 2026-26 du 11-07-2026 Autorisant l’envoi en mission d’une délégation communale au 108ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalite
Délibération n° 2026-25 du 11-07-2026 Approuvant le projet « Formation aux techniques de recherche d’Emploi TRE » en fonctionnem
Délibération n° 2026-24 du 11-07-2026 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Heiva Rau i Papara » dans le
Délibération n° 2026-23 du 11-07-2026 Approbation de l'organisation du HEIVA I PAPARA 2026 par l'association Heiva Rau i Papara
Délibération n° 2026-22 du 11-07-2026 Validant la régularisation du compte 13938 au budget Principal 2026
Délibération n° 2026-21 du 11-07-2026 Adoptant la décision modificative n° 1 du budget principal pour l'exercice 2026
Délibération n° 2026-20 du 05-06-2026 Approuvant le principe de télétransmission des actes de la communes de Papara au représent
Délibération n° 2026-19 du 05-06-2026 Portant élection des suppléants des délégués du conseil municipal et établissement du tabl
Délibération n° 2026-18 du 14-04-2026
fixant les indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
Délibération n° 2026-17 du 14-04-2026
Approuvant le versement d'une subvention d'équilibre en section de fonctionnement du budget
Délibération n° 2026-16 du 14-04-2026
Adoptant le budget annexe des déchets 2026
Délibération n° 2026-15 du 14-04-2026
Approuvant le budget principal pour l'exercice 2026
Délibération n° 2026-14 du 14-04-2026
Approuvant le compte Administratif ainsi que le compte de gestion arrêtés en coordination au titre de l'exercice 2025 du budget annexe des déchets
Délibération n° 2026-13 du 14-04-2026
Approuvant le compte Administratif ainsi que le compte de gestion arrêtés en coordination au titre de l'exercice 2025 du budget principal
Délibération n° 2026-12 du 02-04-2026
Portant élections des délégués titulaires et suppléants de la communauté des communes TEREHEAMANU
Délibération n° 2026-11 du 02-04-2026
Portant désignation des représentants de la Commune de Papara au Syndicat mixte ouvert chargé de la gestion et traitement des déchets SMO
Délibération n° 2026-10 du 02-04-2026
Portant désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie des déchets CED
Délibération n° 2026-09 du 02-04-2026
Fixant la composition de la Commission d'Appel d'Offres CAO
Délibération n° 2026-08 du 02-04-2026
Portant désignation des représentants de la Commune de Papara au Syndicat Mixte chargé de la gestion du Contrat de ville de l'agglomération de Papeete
Délibération n° 2026-07 du 02-04-2026
Portant désignation des délégués de la Commune de Papara au Comité Syndical du Syndicat pour la promotion des Communes de la Polynesie francaise SPCPF
Délibération n° 2026-06 du 02-04-2026
Portant désignation des membres du conseil d'administration de la régie des eaux VAIPU
Délibération n° 2026-05 du 02-04-2026
Fixant la dénomination et la composition des commissions de travail permanentes au sein du conseil municipal
Délibération n° 2026-04 du 02-04-2026
Portant délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire de la Commune de Papara en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités
Délibération n° 2026-03 du 27-03-2026
Fixant les nombres d'adjoints au Maire appelés à siéger au sein du conseil municipal de la Commune de Papara
Délibération n° 2026-02 du 24-02-2026
prenant acte du débat d'orientation budgétaire 2026
Délibération n° 2026-01 du 24-02-2026
Fixation des lieux de vote pour les élections et plan de stationnement mutualisé sur le secteur pk36